SUD Éducation - IATOSS, ITARF, ITA

La commission Vie Scolaire est reportée au mardi 4 décembre de 9h à17h : Même ordre du jour : Fonctionnement de la Commission et exécution du mandat fédéral Continuité du travail de (...)

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Carotte et bâton !

Ce site a pour objet d’informer l’ensemble des personnels des luttes menées contre le décret "évaluation-notation" qui concerne (presque) tous les fonctionnaires - Etat, Hospitaliers et Territoriaux. Il sera orienté "Education nationale et Recherche" mais des infos des autres branches professionnelles seront bienvenues !

Le site des pions de SUD Education Basse-Normandie

Uni(e)s contre une immigration jetable

Réseau Education Sans Frontières

enseignants, personnels de l’Education nationale, parents d’élèves, éducateurs, collectifs, syndicats et organisations attachées à la défense des droits de l’homme préoccupés de la situation des sans-papiers scolarisés

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IATOSS, ITARF, ITA

Lois, décrets, circulaire concernant les personnels ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers, de service et de santé (formation et recherche / CNRS / etc. !)

Articles publiés dans cette rubrique

jeudi 12 janvier 2006
mis à jour le 12 janvier 2006

Statut des ITARF

Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985 fixant les dispositions statutaires applicables aux Ingénieurs et aux personnels Techniques et Administratifs de Recherche et de Formation du ministère de l’Education nationale

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mardi 10 janvier 2006
mis à jour le 10 janvier 2006

Evaluation / notation : les textes

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2004
mis à jour le 2 septembre 2005

textes de loi, décrets, arrêtés, etc.

Casse du statut de fonctionnaire arrêtés d’application de la loi portant sur l’évaluation notation (J.O n° 273 du 24 novembre 2004) : http://www.legifrance.gouv.fr/ Ils sont aussi ci-dessous au format pdf. ;

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