Dernière mise à jour :
jeudi 28 août 2008
Statistiques éditoriales :
1550 Articles
8 Brèves
51 Profession
Statistiques des visites :
22 aujourd'hui
985 hier
506863 depuis juin 2007
jeudi 28 août 2008
Statistiques éditoriales :
1550 Articles
8 Brèves
51 Profession
Statistiques des visites :
22 aujourd'hui
985 hier
506863 depuis juin 2007
RSS 2.0
Articles publiés dans cette rubrique
mercredi 30 janvier 2008
mis à jour le 30 janvier 2008
Circulaire FP n° 1487
mis à jour le 30 janvier 2008
Circulaire FP n° 1487 du 18 novembre 1982 prise en application du Décret n° 82-447 du 28 mai 1982, relatif à l’exercice du droit syndical dans la Fonction publique.
lire la suite de l'article
lire la suite de l'article
mars 2004
mis à jour le 14 février 2006
Memento droit syndical
mis à jour le 14 février 2006
Livret d’accueil de Sud Education Côtes d’Armor
Sommaire :
Les syndiqué-es, la section d’établissement, et les regroupements géographiques
Fonctionnement et relations avec le syndicat
Expression
Conseils d’administration (CA)
Exercice du droit syndical dans la fonction publique en général et l’Education nationale en particulier
Droits syndicaux dans les établissements
Locaux syndicaux
Réunions syndicales (...)
lire la suite de l'article
lire la suite de l'article
2004
mis à jour le 5 juillet 2005
Exercice du droit syndical dans la fonction publique
mis à jour le 5 juillet 2005
Décret n° 82-447 du 28 mai 1982
Décret relatif à l’exercice du droit syndical dans la fonction publique.
Sommaire :
Locaux syndicaux
Réunions syndicales
Affichage des documents d’origine syndicale
Distribution des documents d’origine syndicale
Collecte des cotisations syndicales
Autorisations spéciales d’absence
Décharges d’activité de (...)
lire la suite de l'article
lire la suite de l'article
2004
mis à jour le 14 février 2006
Election des membres du Conseil d’Administration, textes de référence
mis à jour le 14 février 2006
RLR -520-0-521-1 ; décret n° 85-924 modifié du 30/8/1985 (EPLE) et circulaire du 30/8/1985 modifiée par la circulaire n° 2000-083 du 9/6/2000 (mise en place des conseils d’administration et commissions permanentes des Etablissements Publics Locaux d’Enseignement)
lire la suite de l'article
lire la suite de l'article
2004
mis à jour le 14 février 2006
Le droit de retrait - Textes de référence
mis à jour le 14 février 2006
Textes collationnés par Sud Education Créteil
2002
mis à jour le 5 juillet 2005
Intervention des associations de parents d’élèves dans les établissements scolaires
mis à jour le 5 juillet 2005
Circulaire du 03.05.2001