IATOSS, ITARF, ITA
Lois, décrets, circulaire concernant les personnels ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers, de service et de santé (formation et recherche / CNRS / etc. !)
Articles publiés dans cette rubrique
jeudi 12 janvier 2006
Statut des ITARF
Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985 fixant les dispositions statutaires applicables aux Ingénieurs et aux personnels Techniques et Administratifs de Recherche et de Formation du ministère de l’Education nationale
Statut (...)
mardi 10 janvier 2006
Evaluation / notation : les textes
Evaluation / notation : questions-réponses Guide pour l’entretien Compte-rendu de l’entretien d’évaluation
2004
mis à jour vendredi 2 septembre 2005
mis à jour vendredi 2 septembre 2005
textes de loi, décrets, arrêtés, etc.
Casse du statut de fonctionnaire
arrêtés d’application de la loi portant sur l’évaluation notation (J.O n° 273 du 24 novembre 2004) : http://www.legifrance.gouv.fr/
Ils sont aussi ci-dessous au format pdf.
arrêté n°1 arrêté (...)